Meselec

Les informations et mentions ci-dessous sont communiquées en application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 sur la confiance dans l’économie numérique et concernent le site internet accessible à l’adresse (url finale du site web à renseigner)

  1. IDENTIFICATION
    2. MODIFICATIONS DU SITE
    3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
    4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
    5. GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
    6. LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
  2. IDENTIFICATION
    URL du Site : www.meselec.fr

– Editeur du Site : MAJOR MEDIA
La société MESELEC au capital social de 500 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pontoise dont le siège social est Palais de Justice, 3 Rue Victor Hugo, 95300 Pontoise et ayant pour nom commercial MESELEC.

Représentant légal : Mohammed MESTARI
TVA intracommunautaire : FR50903042497

Adresse électronique : contact@meselec.fr
Adresse postale : 35 rue Ravine de Glatigny, Jouy-le-Moutier FRANCE
Numéro de téléphone : 01 87 66 61 38

– Directeur de publication : Mathieu FAESSEL

– Hébergeur du Site : IONOS

Le site est hébergé par la société IONOS SARL,  au capital de 100 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 431 303 775 R.C.S. Sarreguemines, code APE 6311Z.

Adresse du siège : 7 PLACE DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES

  1. MODIFICATIONS DU SITE

La société MESELEC peut, à tout moment et sans préavis, ajouter, modifier ou supprimer tout ou partie du contenu du Site Internet.

  1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site internet et ses contenus sont la propriété de la société MESELEC et de ses partenaires et sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques.

Toute reproduction ou utilisation des éléments présentés sur le site internet est strictement interdite et exposent le contrevenant à des poursuites judiciaires.

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  1. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

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  • Vie privée

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  1. GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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  1. LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Les présentes mentions sont établies et régies par le droit français.

 

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